Objet

Les présentes conditions régissent l’accès et l’utilisation des cours Plainbase.

Compte

L’utilisateur doit fournir des informations exactes et garder ses identifiants confidentiels.

Paiement

Le prix est affiché TTC. Paiement sécurisé. Politique de remboursement conforme à la loi.

Droits

Droit d’utilisation personnel et non transférable du contenu pédagogique.

Limitations

Interdiction de diffusion publique, reproduction non autorisée et extraction massive.

Résiliation

Plainbase peut suspendre l’accès en cas de manquement grave aux présentes conditions.

Droit applicable

Le droit français s’applique. Litiges résolus à l’amiable en priorité.